"Instructions données aux Conseillers municipaux par le sous-Préfet de Châtillon" "....en 1801

Les nouveaux conseillers municipaux se sont réunis ces deux derniers jours pour élire les maires de leurs communes

D'autres seront élus fin juin et éliront à leur tour leurs maires. 

Dominique Masson a retrouvé aux Archives Municipales de Châtillon sur Seine une petite brochure, donnant les instructions aux conseillers municipaux, rédigée par le sous-préfet de Châtillon, en 1801.

Car Châtillon sur Seine était une sous-préfecture en ce temps-là.

Ces instructions datent de l'époque  du Consulat, elles devaient être appliquées dès le 1er Pluviose de l'an IX de la République.

Un document précieux que Dominique Masson a scanné pour les lecteurs du blog et que je reproduis ci-dessous,  merci à lui !

(Pour mieux lire on peut utiliser la touche Ctrl)