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"Instructions données aux Conseillers municipaux par le sous-Préfet de Châtillon" ....en 1801
Publié le 16 Mars 2026
Les nouveaux conseillers municipaux vont se réunir pour élire les maires de leurs communes.
Dominique Masson a retrouvé, aux Archives Municipales de Châtillon-sur-Seine, une petite brochure, donnant les instructions sur les fonctions des conseillers municipaux, rédigée par le sous-préfet de Châtillon, en 1801.
Car Châtillon-sur-Seine était une sous-préfecture, en ce temps-là.
Ces instructions datent de l'époque du Consulat, elles devaient être appliquées dès le 1er Pluviose de l'an IX de la République.
Un document très précieux que Dominique Masson a scanné pour les lecteurs du blog et que je reproduis ci-dessous, merci à lui !
